Texte Réglementaires Loi d’orientation relative aux Instituts supérieurs d’Enseignement professionnel (ISEP) Décret relatif à la reconnaissance, au classement et à l’équivalence des diplômes Nouveau décret de l’ANAQ-Sup n°2018-1956 du 07 novembre 2018(1.29 Mo) Décret de l’ANAQ-Sup n° 2012-837 du 07 août 2012 (8.05 Mo) Décret relatif au diplôme de Doctorat (280.24 Ko) Décret modifiant certaines dispositions du diplôme de Licence (1.1 Mo) Décret modifiant certaines dispositions du Master (968.56 Ko) Décret relatif à la reconnaissance, au classement et à l’équivalence des diplômes (1.43 Mo) Décret portant statut des EPES (5.21 Mo) Arrêté de la CRCE (661.19 Ko) Arrêté de la CRCE modifié (1.71 Mo) Loi relative aux Universités publiques (2.8 Mo) Loi relative au LMD (46.73 Ko) Charte d’éthique (815.64 Ko) Decret relatif au diplome de Licence Decret relatif au diplome de Master
